ART & FACT
Présentation de la marque ART & FACT
Déposée le 20 décembre 1990 par VERJUS-JACOBSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART & FACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ART & FACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & FACT est expirée depuis le 20 décembre 2000.
VERJUS-JACOBSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27